GRANDS JOURS

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GRANDS JOURS

GRANDS JOURS

Sessions judiciaires exceptionnelles tenues par des commissions du parlement en diverses provinces afin d’y accélérer les appels et de rapprocher la justice des justiciables. Souvent motivée par des considérations politiques, la tenue de Grands Jours demeura toujours à la discrétion du roi de France et fut l’une des concessions les plus spectaculaires que celui-ci pouvait faire aux particularismes régionaux.

Dès le XIIIe siècle, des Grands Jours furent périodiquement organisés à Troyes pour la Champagne, fief apporté dans le patrimoine capétien par la reine Jeanne, femme de Philippe le Bel. Au XVe siècle, après la réunification du royaume, Poitiers, Thouars, Bordeaux et Montferrand furent de même sièges épisodiques d’assises intermédiaires entre celles des baillis ou sénéchaux et le parlement de Paris. Aucun appel ne pouvait être interjeté des Grands Jours au parlement, mais les Grands Jours étaient tenus par des conseillers du parlement.

Certains, comme ceux d’Auvergne, devinrent pratiquement annuels. Ailleurs, comme à Toulouse ou Bordeaux, une autre solution l’emporta: le démembrement du parlement unique et la constitution de parlements locaux, indépendants de celui de Paris. Des Grands Jours se tinrent encore au XVIe siècle à Lyon, Poitiers, Troyes, Moulins, Riom, Tours et Angers. Les derniers furent, en 1665, ceux d’Auvergne à Clermont-Ferrand. On préféra ensuite, à défaut de parlement, créer dans plusieurs de ces villes un conseil supérieur (Blois, Châlons, Clermont, Lyon, Poitiers).

Le rôle qu’y jouèrent, du XIIIe au XVe siècle, les délégués du parlement de Paris apparente, à certains égards, l’Échiquier de Normandie à ces Grands Jours.

● Grands Jours en France, au Moyen Âge, haute juridiction de certains grands feudataires de la Couronne ; sous l'Ancien Régime, assises judiciaires tenues par une délégation d'un parlement dans une grande ville de son ressort. (Dotés des mêmes pouvoirs que les parlements, ils étaient destinés à rapprocher la justice souveraine des justiciables et à réprimer les abus des officiers et des grands seigneurs dans les provinces. Les derniers Grands Jours, qui se tinrent à Clermont en 1665-1666, furent relatés par Fléchier dans ses Mémoires sur les Grands Jours d'Auvergne [1844].)

Encyclopédie Universelle. 2012.

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